PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF PUBLIC (HABITATS DE HAUTE ALSACE ET COLMAR HABITAT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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PLANETES 68 AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE HANDICAPESDES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRET PACT POUR L'ACCESSION DES MÉNAGES MODESTES À LA PROPRIÉTÉ AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE REVERSEMENT DES FONDS DÉPARTEMENTAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/11/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU DISPOSITIF ITINÉRANT D'INITIATION AU BON USAGE DE L'ÉNERGIE DANS LE LOGEMENT MON APPART ECO-MALIN (MAEM)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DES TROIS FRONTIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 22/04/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin